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  Numéro Titre Territoire concerné
 
Direction du greffe
P-3 Règlement sur les parcs
 
Conseil d'arrondissement d'Ahunstic-Cartierville
P-3 Règlement sur les parcs (Codification administrative)
 
Conseil d'arrondissement de Côte-des-Neiges—Notre-Dame-de-Grâce
P-3 Règlement sur les parcs à l'égard de l'arrondissement de Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce (Codification administrative)
 
Conseil d'arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve
P-3 Règlement modifiant le Règlement sur les parcs à l'égard de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
 
Conseil d'arrondissement Le Plateau-Mont-Royal
P-3 Règlement sur les parcs à l'égard de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - codification administrative
 
Conseil d'arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles
P-3 Règlement sur les parcs, à l'égard de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies--Pointe-aux-Trembles (codification administrative)
 
Conseil d'arrondissement Le Sud-Ouest
P-3 Règlement sur les parcs - Codification administrative
 
Conseil d'arrondissement de Ville-Marie
P-3 RÈGLEMENT SUR LES PARCS
 
   
 

Avertissement
Les documents intitulés "Règlements refondus de l'ancienne ville de Montréal" ne sont pas des règlements à jour. Ils ne sont rendus disponibles que pour fins d'informer les citoyens de la réglementation applicable au territoire de l'ancienne ville de Montréal en date du 19 octobre 2001. Depuis cette date, ces règlements ont pu être modifiés, abrogés ou remplacés par des règlements des conseils d'arrondissement, du conseil municipal et du conseil d'agglomération.

Le lecteur a la responsabilité de vérifier les modifications ayant pu être apportées à tout règlement disponible sur ce site. Pour toute information supplémentaire sur l'état d'un règlement, il faut s'adresse au Service à la clientèle

 
 
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