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Plan d'urbanisme > Partie III Document complémentaire - 3/6
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Le contenu du document complémentaire

Le document complémentaire : un instrument de mise en œuvre du Plan d'urbanisme

Le Plan d'urbanisme énonce un ensemble d'orientations d'aménagement touchant une variété d'enjeux. Il décline ces orientations en objectifs, en actions et en moyens de mise en œuvre. Parmi ceux-ci, le document complémentaire a retenu les sujets qui, soit sont clairement identifiés dans le Plan comme devant faire l'objet d'un contrôle réglementaire à l'échelle municipale, soit sont de nature à contribuer significativement à l'atteinte des objectifs formulés dans le cadre du Plan.

Le document complémentaire épouse la structure du Plan et comporte un ensemble de dispositions qui sont rattachées à l'un ou l'autre des thèmes qui y sont abordés. Certaines mesures sont associées à un thème plutôt qu'à un autre parce qu'elles le concernent prioritairement, bien que d'autres thèmes puissent également être touchés. C'est ainsi que l'orientation 1 « Des milieux de vie de qualité, diversifiés et complets » ne se traduit pas par des mesures spécifiques dans le document complémentaire. Les objets qui pourraient être associés à cette orientation à caractère plutôt synthétique étant abordés ailleurs dans le document en relation avec d'autres orientations plus précises.

À l'inverse, certains thèmes font l'objet d'encadrements importants. Ainsi, les thèmes « Un paysage urbain et une architecture de qualité » et « Un patrimoine bâti, archéologique et naturel valorisé » représentent une part importante du document complémentaire. Ces thèmes à caractère plus qualitatif ont donné lieu à la formulation de dispositions diverses, règles et critères, visant à soutenir la production de milieux urbains de qualité respectueux de leurs caractéristiques distinctives.

D'autres thèmes donnent lieu à des dispositions moins élaborées selon que les objets eux-mêmes sont plus limités ou que les objectifs qui les concernent sont fortement ciblés. Ainsi, les dispositions relatives au stationnement dans l'arrondissement Ville-Marie sont destinées à contribuer à l'atteinte des objectifs qui relèvent de l'orientation 2 traitant « des réseaux de transport structurants, efficaces et bien intégrés au tissu urbain ». Le stationnement pour vélos vise à soutenir ce mode alternatif de transport.

L'orientation 3 « Un centre prestigieux, convivial et habité » est l'occasion de la formulation de dispositions qui concernent le commerce au Centre et qui visent à favoriser la vitalité commerciale et la qualité de l'animation urbaine qui lui sont associées et à contingenter certains usages à proximité de secteurs résidentiels. L'encadrement des impacts microclimatiques des projets de développement vise à assurer la qualité du milieu urbain à l'échelle du piéton.

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