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Plan d'urbanisme
 
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3.1
Les paramètres réglementaires

Les paramètres d’affectation du sol et de densité de construction ainsi que les orientations du Plan d’urbanisme qui ont une portée réglementaire se traduisent dans la réglementation d’urbanisme des arrondissements.

Le zonage est le principal instrument réglementaire de mise en œuvre du Plan d’urbanisme. Il détermine la vocation des différentes zones du territoire afin d'y contrôler l'usage des terrains et des bâtiments ainsi que l'implantation, la forme et l'apparence des constructions.

D’autres règlements d’urbanisme confèrent un pouvoir discrétionnaire permettant d’adapter l’insertion de projets en tenant compte du caractère du milieu ou d’un contexte particulier. Il s’agit des règlements sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), sur les usages conditionnels et sur les projets particuliers. Ils permettent une gestion plus adaptée de l’aménagement du territoire dans le respect du Plan d’urbanisme.

S’éloignant d’une approche strictement normative, le mode d’encadrement réglementaire retenu par le Plan d’urbanisme ne vise pas une révision majeure des règlements de zonage des arrondissements. Le territoire de la ville étant largement construit, le Plan prescrit des paramètres d’affectation du sol et de densité de construction relativement larges pour les secteurs établis dont on souhaite préserver le caractère.

L'application des paramètres réglementaires est plus précise et découpée dans les portions du territoire appelées à se construire ou à se transformer ainsi que dans les secteurs où le Plan vise une intensification des activités. Dans les douze mois suivant l'adoption du Plan d'urbanisme, les arrondissements doivent adopter des règlements de concordance de manière à traduire ces paramètres dans la réglementation d'urbanisme.

Les choix d’affectation du sol et de densité de construction s’appuient sur le parti d’aménagement et sur les principes qui en découlent, notamment :

  • préserver le bâti et les fonctions des secteurs établis et traduire les volontés de changement du Plan pour les secteurs à construire ou à transformer;
  • préserver l’échelle humaine de la ville en veillant à ce que les interventions sur le cadre bâti tiennent compte du caractère général du voisinage;
  • soutenir la diversité des activités dans le Centre des affaires et y concentrer la plus forte densité de construction de Montréal;
  • intensifier le développement autour de certaines stations de métro et gares de train de banlieue en vue de favoriser une utilisation accrue du transport collectif;
  • assurer une densité de construction adéquate sur les sites à construire à des fins résidentielles dans les secteurs propices à l’intensification de l’habitation;
  • favoriser une utilisation plus intensive du sol dans les secteurs d’emplois en soutenant une intensification et une diversification des activités d’emplois.

Par ailleurs, le document complémentaire au Plan d'urbanisme, présenté à la partie III, assure la cohérence du développement de la ville. Pour ce faire, il traduit certains objectifs et paramètres sous forme de règles et de critères auxquels se conforme la réglementation d'urbanisme des arrondissements.