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ThermopompeL'installation d'une thermopompe est permise à condition de respecter les
règles suivantes.
- Vous devez respecter les niveaux de bruit autorisés à
l'extérieur d'un bâtiment selon les périodes de la journée :
- ne pas dépasser 60 dB de 7 h à 19 h;
- ne pas dépasser 55 dB de 19 h et 22 h;
- ne pas dépasser 50 dB de 22 h à 7 h.
- L'appareil doit être situé à plus de 3,1 m d'une
ligne de terrain.
- Vous devez installer un écran sonore conforme,
lorsque l'appareil est situé à moins de 5 m d'une ligne de terrain.
- La mise en place de la thermopompe est autorisée dans la marge arrière, la
cour arrière et les cours latérales.
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