Nouvel avis de motion et adoption d'un projet de modification du Document complémentaire du Plan d'urbanisme (Dossier : 1081183001)

• Annexe C-Carte-Les vues d'intérêt depuis le mont Royal[10,2 Mo - 1 page]
• Annexe D-Carte-Les vues d'intérêt vers le mont Royal [4,6 Mo - 1 page]
• Annexe E-Illustrations des vues d'intérêt offertes depuis et vers le mont Royal [1,7 Mo - 34 pages]
• Annexe F-Les cotes altimétriques des vues [20,5 Mo - 18 pages]
• Annexe G-Carte-Secteur requérant l'intégration soignée des équipements et constructions hors toit [1,9 Mo - 1 page]
• Annexe H-Carte-Les limites de hauteurs (02-08)[770,4 ko - 1 page]
• Annexe I-Carte-Les taux d'implantation [480,1 ko - 1 page]
• Annexe J-Carte-Les propriétés visées[480,7 ko - 1 page]
• Annexe K-Carte-Les milieux naturels et espaces verts protégés[445,4 ko - 1 page]
• Recommandation-Nouvel avis de motion[414,9 ko - 1 page]
• Résolution CE08 0238-Nouvel avis de motion [20,2 ko - 1 page]
• Sommaire-Nouvel avis de motion [2 Mo - 4 pages]

Avis de motion et projet de modification du Document complémentaire au Plan d'urbanisme (Dossier : 1074615005)

• Interventions-Mod-Doc-compl. [3,3 Mo - 9 pages]
• Modification du Document complémentaire [60,9 ko - 8 pages]
• Recommandation-Mod.Doc.compl. [361,2 ko - 1 page]
• Règlement modifiant le Plan d'urbanisme [109,9 ko - 9 pages]
• Résolution CM08 0030-Avis de motion-Mod-Doc-compl. [25,3 ko - 2 pages]
• Sommaire-Mod.Doc.compl. [2,1 Mo - 5 pages]

Notez que l'identification de la séquence des annexes, liées aux textes réglementaires, diffère du dossier 1074615004. Voici les annexes à l'Avis de motion.

• Annexe C-Carte-Les vues d'intérêt depuis le mont Royal [10,2 Mo - 1 page]
• Annexe D-Carte-Les vues d'intérêt vers le mont Royal [4,6 Mo - 1 page]
• Annexe E-Illustrations des vues d'intérêt offertes depuis et vers le mont Royal [1,7 Mo - 34 pages]
• Annexe F-Les cotes altimétriques des vues [20,5 Mo - 18 pages]
• Annexe G-Carte-Secteur requérant l'intégration soignée des équipements et constructions hors toit [1,9 Mo - 1 page]
• Annexe H-Carte-Les limites de hauteurs [769,6 ko - 1 page]
• Annexe I-Les taux d'implantation [480,2 ko - 1 page]
• Annexe J-Carte-Les propriétés visées [480,9 ko - 1 page]
• Annexe K-Carte-Les milieux naturels et espaces verts protégés [445,2 ko - 1 page]

Projet de Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal

• Communiqué-Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal  (24 janvier 2008) [730,2 ko - 2 pages]
• Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal - État d'avancement et perspectives d'action [138,2 ko - 11 pages]
• Plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal-Projet [8,7 Mo - 52 pages]
• Présentation faite aux médias-Plan [4,3 Mo - 31 pages]
• Présentation PowerPoint - La protection et la mise en valeur du mont Royal - 20 novembre 2008 [10,4 Mo - 76 pages]

Règlement de contrôle intérimaire (Dossier : 1074615004)

• Avis de motion CM08 0028-Règl.contrôle intérimaire [20,3 ko - 1 page]
• Interventions-Règl.contrôle intérimaire [3,5 Mo - 9 pages]
• Résolution CM08 0029-Résolution de contrôle intérimaire [29,2 ko - 2 pages]
• Recommandation-Règl.contrôle intérimaire [334,5 ko - 1 page]
• Règlement de contrôle intérimaire [36 ko - 6 pages]
• Sommaire-Projet règl.contrôle intérimaire [1,5 Mo - 4 pages]

Notez que l'identification de la séquence des annexes, liées aux textes réglementaires, diffère du dossier 1074615005.

• Annexe A-Carte-Les milieux naturels et espaces verts protégés [442,7 ko - 1 page]
• Annexe B-Carte-Les limites de hauteurs [767,2 ko - 1 page]
• Annexe C-Carte-Les taux d'implantation [477,8 ko - 1 page]
• Annexe D-Carte-Les propriétés visées [478,5 ko - 1 page]
• Annexe E-Carte-Les vues d'intérêt depuis le mont Royal [10,2 Mo - 1 page]
• Annexe F-Carte-Les vues d'intérêt vers le mont Royal [4,6 Mo - 1 page]
• Annexe G-Illustrations des vues d'intérêt offertes depuis et vers le mont Royal [1,7 Mo - 34 pages]
• Annexe H-Les cotes altimétriques des vues [20,5 Mo - 18 pages]
• Annexe I-Carte-Secteur requérant l'intégration soignée des équipements et constructions hors toit [1,9 Mo - 1 page]