Les paramètres de densité de construction permettent d’encadrer la production architecturale et de déterminer l’échelle de la forme urbaine de même que l’intensité des activités sur les différentes portions du territoire.
L’approche retenue en matière de densité préconise avant tout la flexibilité d’application, assurant aux arrondissements la marge de manœuvre nécessaire à une gestion quotidienne efficiente et à un encadrement adéquat des projets de développement.
Pour chacun des secteurs à construire ou à transformer, les paramètres énoncés traduisent les intentions du Plan quant au caractère souhaité. Dans les secteurs établis, ces paramètres correspondent au caractère général du bâti existant dont le Plan vise la pérennité.
La carte 3.1.2 exprime la densité de construction pour l’ensemble de la ville selon une échelle de dix-sept couleurs qui intègrent les différents paramètres de densité. Les vingt-sept extraits de la carte de la densité de construction, inclus à la partie II du Plan, sont accompagnés de descriptifs qui énoncent les paramètres s’appliquant à chaque secteur. Complétés, le cas échéant, par des annotations, ces paramètres décrivent le caractère général d’un secteur, actuel ou souhaité, en fonction de l’un ou l’autre ou de l’ensemble des éléments suivants :
le nombre d’étages hors sol (excluant les mezzanines);
le mode d’implantation : isolée, jumelée, contiguë;
le taux d’implantation au sol des bâtiments;
le coefficient d'occupation du sol, notamment dans les secteurs à transformer ou à construire.
Les principes d'application des différents paramètres de densité de construction sont les suivants :
la délimitation des aires sur les extraits de la carte « la densité de construction » présentées à la partie II du Plan d'urbanisme doit être interprétée en fonction des emprises de rue et de ruelles ainsi que des limites cadastrales existant au moment de l'adoption du Plan d'urbanisme;
les aires de densité de construction et les dispositions réglementaires afférentes sont précisées dans la réglementation d'urbanisme en fonction de la typologie du bâti et des caractéristiques des lieux, notamment en respectant le caractère homogène d'un tronçon de rue ou d'un ensemble d'îlots ou encore le caractère dominant de certains axes majeurs;
la réglementation d'urbanisme prescrit des limites de hauteur en nombre d'étages ou en mètres, ou les deux, selon la vocation et le caractère du milieu;
la réglementation peut définir une hauteur minimale en mètres équivalant à la hauteur prescrite en étages là où l'affectation du sol est « secteur d'emplois », « secteur mixte », « grand équipement institutionnel » ou « couvent, monastère ou lieu de culte »;
la densité de construction est exprimée par le coefficient d'occupation du sol qui correspond au rapport entre la superficie de plancher totale d'un bâtiment et l'aire du terrain sur lequel il est érigé;
les éléments suivants sont exclus du calcul de la densité de construction d'un projet : > - les espaces utilisés à des fins mécaniques et les espaces d'entreposage en sous-sol; > - la superficie de plancher occupée par des stationnements en sous-sol ou en demi-sous-sol; > - la superficie de plancher des rez-de-chaussée commerciaux directement accessibles de la rue Sainte-Catherine identifiés à l’illustration 2.3.3; > - la superficie de plancher occupée par un aménagement visant à ajouter au confort des usagers d'un immeuble déjà construit à la suite de l'analyse de chaque cas; > - un équipement culturel, sous certaines conditions, portant notamment sur le type d'équipement et sa pérennité, dans le Quartier des spectacles; > - l’étage de transfert structural d’un projet de construction surplombant une structure du métro ou une autoroute souterraine, dans l’arrondissement de Ville-Marie; > - la superficie de plancher d’une serre utilisée à des fins de culture végétale industrielle ou commerciale et située sur le toit d’un bâtiment dans l’arrondissement de Ville-Marie.
