Avis publics

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29 février 2024

• Avis public _démolition_Amendé [124 ko]
  Montréal-Nord
• Entrée en vigueur - Règlement sur les nuisances et la propreté (AO-637) et le Règlement modifiant le Règlement sur le bruit (AO-21) - Abrogeant règlements 1063, AO-78, AO-50 et AO-269 [144 ko]
  Outremont
• Adoption et entrée en vigueur des règlements 01-275-153 et RCA23-27007 [98 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
• Promulgation - Règlement E-2809 [300 ko]
  Lachine
• Demande de certificat d'autorisation de démolition - 472, chemin Monk [105 ko]
  L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève

28 février 2024

• Avis de promulgation - Résolution CA24 29 0045 (PP-2023-001-1) [279 ko]
  Pierrefonds–Roxboro
• Avis public_Démolition_3647 rue Sabrevois [202 ko]
  Montréal-Nord
• Entrée en vigueur des règlements adoptés par le conseil d'agglomération du 22 février 2024 [75 ko]
  Greffe
• Aliénation de biens (Janvier 2024) [70 ko]
  Greffe
• Appel-offres - DSARCCG54-24-02 - Déconstruction de la maison du jardinier située au 60, rue Milton [102 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal

27 février 2024

• Demande de permis de démolition - 752, 3e Avenue [161 ko]
  Lachine
• Entrée en vigueur des règlements d'emprunt de l'arrondissement de Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension : RCA23-14005 et RCA23-14006 [69 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Demandes de démolition pour l'immeuble situé au 9575, rue De Teck [101 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
• Examen de conformité au Schéma - (RCG 24-011) [94 ko]
  Greffe
• Examen de conformité au Schéma (04-047-258) [94 ko]
  Greffe
• Demande de dérogation à l'interdiction de convertir - 4759-4763, avenue Victoria [156 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce

26 février 2024

• Projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) - Assemblée publique de consultation (Montréal-Nord) [293 ko]
  Saint-Léonard
• STM - Déclaration publique de projet - Prolongement de la ligne bleue du métro de Montréal (Saint-Léonard) [277 ko]
  Saint-Léonard
• Promulgation - Règlement RCA23 17396 [185 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Montréal-Nord | Assemblée publique | Projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) [293 ko]
  Ahuntsic–Cartierville
• Arrondissement contigu - Assemblée publique - PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE PLAN D'URBANISME DE LA VILLE DE MONTRÉAL (04-047) - Montréal-Nord [293 ko]
  Anjou
• Avis public de démolition - 8312 boul. Saint-Michel [389 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Promulgation - Règlement CA28 0082-1 [124 ko]
  L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève
• Demande de démolition - 4221 Av. De Lorimier - 12 mars 2024 [149 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal

24 février 2024

• Approbation référendaire - PPCMOI - 1320, rue du Collège [133 ko]
  Saint-Laurent
• Usage conditionnel [99 ko]
  Ville-Marie
• Entrée en vigueur_Règlement d'emprunt [218 ko]
  Ville-Marie

23 février 2024

• Promulgation - Règlement RCA23 17397 [199 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Arrondissement de Montréal-Nord - Avis de consultation publique - Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) [293 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
• Avis public de consultation publique _Projet de règlement modifiant le plan d'urbanisme [293 ko]
  Montréal-Nord
• DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE - 5800, rue Saint-Denis [135 ko]
  Rosemont–La Petite-Patrie

22 février 2024

• Avis public - Assemblée publique de consultation - Projet de règlement CA29 0042-02 [1,55 Mo]
  Pierrefonds–Roxboro
• Promulgation - Règlement RCA23 17398 [2,44 Mo]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce

21 février 2024

• Approbation référendaire : second projet de résolution CA24 09 0029 visant à autoriser l'usage de 6 logements (H.4) pour l'immeuble portant les numéros 8900 à 8908, rue Saint-Hubert [425 ko]
  Ahuntsic–Cartierville
• Demande d'une dérogation mineure - 2603-2605, rue Rushbrooke [230 ko]
  Le Sud-Ouest
• Promulgation - Règlement E-2808 [133 ko]
  Lachine
• Appel-offres-DDTET54-24-04 - Aménagement de ruelles vertes et remise en état de ruelles vertes existantes [103 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Appel d'offres - DDTET54-24-02 - Travaux de planage et revêtement de la rue Rivard entre les rues Rachel Est et Marie-Anne Est et la construction de dos d'âne sur diverses rues [103 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Assemblée publique de consultation - Modifications au règlement pour une métropole mixte (Projet de règlement P- 20-041-11 ) [141 ko]
  Greffe

20 février 2024

• PP-79-018 -assemblée publique de consultation le mardi 5 mars 2024, à 18 h 30 [500 ko]
  Anjou
• Demande d'approbation référendaire - Projet particulier visant à autoriser l'usage « fermette » pour le Bâtiment 7 situé au 1900, rue Le Ber [468 ko]
  Le Sud-Ouest
• Demande d'approbation référendaire - Projet particulier visant à autoriser l'usage « épuration des eaux » ainsi qu'une hauteur d'un étage pour la construction et l'occupation d'un bâtiment situé au 4681, rue Saint-Ambroise [300 ko]
  Le Sud-Ouest
• Demande d'approbation référendaire - Projet particulier visant à autoriser les usages salle de réception, salle d'exposition et l'usage débit de boissons alcooliques pour l'ensemble du deuxième étage du bâtiment situé au 5011, rue Notre-Dame [325 ko]
  Le Sud-Ouest
• Demande d'autorisation d'un usage conditionnel - 1910-1914, avenue Woodland [149 ko]
  Le Sud-Ouest
• Demande de dérogation mineure - 1910-1914, avenue Woodland [149 ko]
  Le Sud-Ouest
• Entrée en vigueur de l'ordonnance numéro 1 (23-044) [75 ko]
  Greffe
• Demande d'approbation référendaire - Projet particulier PP-139 [1,92 Mo]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Entrée en vigueur du règlement - RCG 22-024-1 [113 ko]
  Greffe

19 février 2024

• Assemblée publique de consultation : premier projet de résolution CA24 09 0033 visant à autoriser l'agrandissement jusqu'à la limite de lot latérale gauche du bâtiment portant le numéro 10560, rue Tolhurst [388 ko]
  Ahuntsic–Cartierville
• Assemblée publique de consultation : premier projet de résolution CA24 09 0032 visant à autoriser l'agrandissement de l'usage « restaurant » au rez-de-chaussée et au sous-sol de l'immeuble sis aux 714 et 716, rue Legendre Est et 9060, ave De Chateaubriand [360 ko]
  Ahuntsic–Cartierville
• Assemblée publique de consultation : Premier projet de résolution CA24 09 0031 visant à autoriser la transformation du bâtiment portant les numéros 10951 et 10953, avenue de l'Esplanade [346 ko]
  Ahuntsic–Cartierville
• Dérogations mineures - 10265, promenade des Riverains, 7840, boulevard Yves-Prévost [135 ko]
  Anjou
• Assemblée de consultation publique - Projet particulier PP-140 - 28 février 2024 - 18h30 - 5160, boulevard Décarie, rez-de-chaussée [3,88 Mo]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Assemblée publique - 27 février 2024 à 18 h - Projet particulier visant à autoriser l'aménagement d'un stationnement et l'usage « parc » sur les lots 4 140 417, 4 145 334, 5 903 672, 5 903 673, 5 903 674, 5 903 675, 5 903 676 et 5 903 677 [246 ko]
  Le Sud-Ouest

17 février 2024

• Demandes de dérogation mineure pour les bâtiments situés aux 1860, avenue Morgan, 3568, rue Adam et 8940, avenue Vezeau [109 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
• Entrée en vigueur - RCA08-08-0003-30 [92 ko]
  Saint-Laurent
• Éviction - 17 février 2023 [86 ko]
  Saint-Laurent
• Ordonnances [538 ko]
  Ville-Marie
• Assemblée publiques de consultation [520 ko]
  Ville-Marie
• Demande de participation à un référendum - McGillCollege - pp470 [647 ko]
  Ville-Marie
• Demande de participation àun référendum - René-Lévesque - pp 473 [558 ko]
  Ville-Marie
• Arrondissement de Ville-Marie - Demande de participation à un référendum - McGillCollege - pp470 [647 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal

16 février 2024

• Ordonnances édictées par le conseil d'arrondissement [111 ko]
  Le Sud-Ouest
• Demande de dérogation mineure - 641, avenue George V [196 ko]
  Lachine
• Calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement | Modification du lieu pour les mois de mars, mai, juin et novembre 2024 [88 ko]
  Ahuntsic–Cartierville
• Ordonnances OCA24 001 à OCA24 005 [113 ko]
  Ahuntsic–Cartierville

15 février 2024

• Promulgation - Règlement RCA23 17399 [2,11 Mo]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Avis public - Dérogation mineure - 5 239, rue de l'Anse-aux-Chênes [166 ko]
  Pierrefonds–Roxboro
• Ordonnances OCA24 16 0021 - OCA24 16 0022 [186 ko]
  Outremont
• Entrée en vigueur - résolution CA24 12021 PPCMOI 017 [97 ko]
  Anjou
• Demande de dérogation mineure pour le bâtiment situé au 2505, rue Dickson [96 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

14 février 2024

• Demande de participation à un référendum - projet particulier PP27-0334 [298 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
• Demande de participation à un référendum - projet particulier PP27-0331 [424 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
• Avis public - Demande de participation référendaire - Second projet de résolution numéro CA24 29 0032 [1,84 Mo]
  Pierrefonds–Roxboro

13 février 2024

• Assemblée de consultation publique sur le projet de règlement no. 2098-LAS-203 [68 ko]
  LaSalle
• Promulgation - Règlement E-2807 [133 ko]
  Lachine
• Règlement no. LAS-0164 [190 ko]
  LaSalle
• Dérogations mineures - 13 février 2024 [116 ko]
  Saint-Laurent
• Comité d'étude des demandes de démolition - 29 février 2024, à 18 h 30 - 425-427, rue de l'Aqueduc et 1335, rue Barré [158 ko]
  Le Sud-Ouest
• Assemblée ordinaire du conseil d'agglomération - 22 février 2024 [81 ko]
  Greffe
• Assemblée ordinaitre du conseil municipal - 19 février 2024 [84 ko]
  Greffe

12 février 2024

• Avis public - Tenue d'une séance extraordinaire du conseil d'arrondissement de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro [158 ko]
  Pierrefonds–Roxboro
• Second projet de règlement no. 2098-LAS-202 [1,65 Mo]
  LaSalle
• Adoption et entrée en vigueur du règlement B-3-10 [94 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
• Ordonannces [108 ko]
  Mercier–Hochelaga-Maisonneuve

9 février 2024

• Avis public - Vente aux enchères [124 ko]
  Verdun
• Amendé_Ouverture de registre _Règlement RGCA24-10-0005 [37 ko]
  Montréal-Nord
• Avis public - Consultation publique - 24, des Mésanges (PPCMOI) [262 ko]
  Verdun
• Avis public - Ordonnances édictées par le conseil d'arrondissement du 6 février 2024 [149 ko]
  Verdun
• Avis public - Entrée en vigueur- Règlement sur les subventions aux sociétés de développement commercial [87 ko]
  Verdun
• Entrée en vigueur - règlement RCA24-19004 [130 ko]
  Lachine
• Avis - Autorisation de démolition - 5771-5773, avenue Deom - 990, boulevard Décarie [132 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce

8 février 2024

• Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement modifiant le règlement de zonage (1177) (AO-639) [267 ko]
  Outremont
• Ouverture de registre_Règlement RGCA24-10-0005 [37 ko]
  Montréal-Nord
• Avis public_Dérogation mineure_6261 Boul Gouin Est [26 ko]
  Montréal-Nord
• Avis public_Consultation publique_PP062_11612 Avenue Salk [515 ko]
  Montréal-Nord
• Entrée en vigueur - Ordonnances 1607-O.74 et 75 [189 ko]
  Anjou
• Entrée en vigueur des ordonnances 1333-O.140 à 142 [1,19 Mo]
  Anjou

7 février 2024

• Promulgation - Règlements RCA-186 et RCA-187 [275 ko]
  Rosemont–La Petite-Patrie
• Ordonnances numéros 2024-26-001 à 2024-26-003 [594 ko]
  Rosemont–La Petite-Patrie
• Ordonnances - événements [180 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Ordonnance - Événements publics de février à décembre 2024 [259 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Assemblée publique de consultation - 26 février 2024 - 3733, rue Jarry Est (PP24-14003) [590 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Assemblée publique de consultation - 26 février 2024 - Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement (01-283-118) [307 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Assemblée publique de consultation - 26 février 2024 - Aménagement d'un restaurant au 522, rue Jarry Ouest (PP24-14002) [860 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Assemblée publique de consultation - 26 février 2024 - 7505, rue Saint-Hubert (PP24-14004) [534 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
• Avis de promulgation du règlement CA29 0010-12 [155 ko]
  Pierrefonds–Roxboro
• Entrées en vigueur - Ordonnances [195 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles

6 février 2024

• PPCMOI 2023-02/H12-10 - Assemblée publique de consultation [262 ko]
  Saint-Léonard
• Règlement numéro 1886-368 - Approbation référendaire [183 ko]
  Saint-Léonard
• Règlement numéro 2287 - Entrée en vigueur [111 ko]
  Saint-Léonard
• Règlements numéros 1884-20, 1885-7 et 2177-3 - Assemblée publique de consultation [149 ko]
  Saint-Léonard
• Consultation publique - PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 01-279-77 [1,65 Mo]
  Rosemont–La Petite-Patrie
• Évictions - 6 février 2024 [108 ko]
  Saint-Laurent
• Ordonnances adoptées à la séance ordinaire du 5 février 2024 [130 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Entrée en vigueur - Règlement 2024-02 [148 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Assemblée publique de consultation - 13 février 2024 - Premier projet du Règlement (2003-08) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) [178 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Annulation de la demande de dérogation mineure - 1910-1914, avenue Woodland [99 ko]
  Le Sud-Ouest
• Approbation référendaire - Second projet du règlement (01-277-96) modifiant le règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) [904 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Approbation référendaire - 3650-3676, rue Saint-Urbain [242 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal
• Annulation de la demande d'usage conditionnel - 1910-1914, avenue Woodland [99 ko]
  Le Sud-Ouest
• Entrée en vigueur d'ordonnance 2-5 - (16-049) [75 ko]
  Greffe

5 février 2024

• Entrée en vigueur - Règlement 2023-22 [121 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal

2 février 2024

• Invitation - Séance du conseil - 5 février 2024 à 19 heures - 5160, boulevard Décarie, rez-de-chaussée [134 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Séance du conseil d'arrondissement - 6 février 2024 [86 ko]
  Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension

1^er février 2024

• AVIS PUBLIC - Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation - Politique de la vie nocturne [115 ko]
  Lachine
• Politique de la vie nocturne montréalaise [115 ko]
  Anjou
• Avis Ville de Montréal - Consultation publique - Politique de vie nocturne montréalaise - 13 février 2024 à 18 h. [110 ko]
  Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
• Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation | Séance publique d'information - Politique de la vie nocturne [115 ko]
  Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles
• Demande de permis de démolition - 641, George-V [150 ko]
  Lachine
• Politique de la vie nocturne montréalaise [115 ko]
  Commissions permanentes
• Service du Greffe - Assemblée publique - Politique de la vie nocturne montréalaise - Mardi 13 février 2024, à 18 h [115 ko]
  Le Plateau-Mont-Royal

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