Report de la séance d'adoption des recommandations sur le « Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l'utilisation d'un combustible solide

27 janvier 2015

La Commission sur l'eau, l'environnement, le développement durable et les grands parcs informe toutes les personnes intéressées par le projet de "Règlement concernant les appareils et les foyers permettant l'utilisation d'un combustible solide", que la séance d'adoption des recommandations prévue le mardi 10 février 2015 à 17h est reportée au mardi 31 mars 2015 à 17h.

Rappelons que la commission a reçu, au cours de l'exercice de consultation amorçée à l'automne 2014, un total de 25 mémoires de la part de citoyens, de membres de l'industrie du chauffage au bois et de groupes environnementaux.  Au terme de l'analyse de ces mémoires, la commission fera connaître ses recommandations lors de l'assemblée publique du mardi 31 mars 2015, qui se déroulera à 17h dans la salle du conseil de l'hôtel de ville, 275, rue Notre-Dame Est.